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Cotisation

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Somme payée par l'assuré en contrepartie des garanties accordées par l'assureur. (Voir Échéance, Indexation, Bonus-malus). Sur l'avis d'échéance figurent notamment :


> la cotisation nette : somme permettant de payer les sinistres et les frais de la société d'assurances ;
> les accessoires : sommes correspondant à certains frais de gestion (établissement des avis d'échéance, par exemple). Si la société d'assurances établit un avenant pour modifier le contrat, elle peut percevoir des accessoires supplémentaires ;
> l'indice : l'avis d'échéance d'un contrat indexé comporte généralement le montant de l'indice ;
> les taxes.

 

 

 
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