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Aliénation
Transfert de propriété d’un bien (ou d’un droit) à titre gracieux ou onéreux. Une donation ou une vente sont des aliénations. L’aliénation d’un bien entraîne généralement des modifications du contrat. L’assurance peut alors décider de suivre le bien «aliéné» et d'assurer le nouveau propriétaire ou bien de résilier le contrat lors du transfert de propriété.
